Mentions légales
- Accueil
- Mentions légales
Mentions légales
Fermetures Pothier
SARL unipersonnelle au capital de 5 000 euros
SIRET 53359506200027
Route de Ondelles
76240 Belbeuf
Tél : 02 35 07 69 78
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18533595062
Directeur de la publication : Matthieu Pothier
Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 euros, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de Fermetures Pothier et de ses partenaires ayant préalablement donné les autorisations d'usage. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse de Fermetures Pothier.
Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de Fermetures Pothier.
Contenu - Liens
Fermetures Pothier se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site. Toute mise en place de lien avec le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Fermetures Pothier.
Exclusion de responsabilité
En aucun cas Fermetures Pothier ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par Fermetures Pothier ou du fait de tout outil de recherche, Fermetures Pothier ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.
Loi - Litiges
Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.
Crédits - Conception, réalisation et développement
Contenus et rédaction : Fermetures Pothier
Direction Artistique : Atelier Douze
Développement Full Stack : Jean-Philippe Daraud Laboweb
Iconographie, illustrations et banque d’images : Unsplash / Freepik et images partenaires sous autorisation